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Mentions légales

Dernière mise à jour le 25 novembre 2022

Identité

Nom du site web : Gîte ASPA
Adresse du site : https://www.aspanet.net

Propriétaire : Terrakarst
Responsable de publication : Marie-Clélia LANKESTER

Hébergé par :

PlanetHoster
4416 Louis-B.-Mayer
Laval, Québec
Canada
H7P 0G1

Personne morale

TERRAKARST
SARL au capital de 5000,00 euros
RCS Avignon B 900 775 362
TVA FR91900775362
SIRET 90077536200016

contact@aspanet.net

3 rue du Clocher
84390 SAINT CHRISTOL


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Crédits

Photos:

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Cabanon dans un champ de lavande - A. HOCQUEL


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  1. Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992 
  2. Article 41 de la loi du 11 mars 1957 
  3. Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995 
  4. Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle 
  5. Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés 
  6. Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés 
  7. Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données 
  8. Loi n° 2004-801 du 6 août 2004 
  9. Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique 

Conditions générales de vente

L’ASPA est un gîte de groupe et une base de plein air. L’hébergement propose une location de chambre et la vente de repas. Nous proposons aussi la location d’une partie du gîte ou de son ensemble sous forme de privatisation.

ARTICLE 1 – DUREE DU SEJOUR : Nos prestations sont conclues pour une durée déterminée et le client ne pourra en aucune circonstance se prévaloir d'un quelconque droit au maintien dans les lieux à l'issue du séjour.

ARTICLE 2 - CONDITIONS DE PAIEMENT : Les tarifs figurant sur le devis s’entendent toutes taxes comprises, taxes de séjour incluses et hors options éventuelles. Nos prix sont susceptibles d’être modifiés mais seul le prix figurant sur votre devis ou facture fait fois. En fin de séjour, le Client doit s’acquitter des charges éventuellement engagées par ce dernier pendant son séjour et non incluses dans le prix initial de la réservation. Les moyens de paiement acceptés sont : chèque, chèque vacances, espèce (plafond de 2000 €), virement bancaire, carte bancaire et mandat administratif.

ARTICLE 3 - MODALITES DE RESERVATION / FACTURATION POUR LES GROUPES EN SEJOUR : La réservation ne peut en aucun cas bénéficier même partiellement à des tiers, personnes physiques ou morales, sauf accord écrit de l’ASPA. Toute infraction à ce dernier alinéa serait susceptible d'entraîner la résiliation immédiate de la réservation aux torts du Client, le produit de la réservation restant définitivement acquis à l’ASPA.
La réservation effective sera faite après réception du devis signé et de l’acompte de 30 % comprenant les frais de séjour repas inclus, incluant le prix TTC des prestations réservées.
À réception des documents précédemment cités une confirmation de votre réservation vous sera envoyée par mail, justifiant de ce fait la réservation. Tous les frais de recouvrement seront à la charge du client.
Toute demande de réservation doit être accompagnée du règlement de la cotisation pour l'assurance annulation (si souscrite).
Le solde du prix du séjour, en ce compris le prix des prestations réservées repas inclus TTC est à régler au plus tard 60 jours avant le début du séjour. Dans le cas où le solde n'est pas réglé dans le délai susvisé, le séjour est considéré comme annulé et nos conditions d'annulation décrites ci-après s'appliquent. Toute réservation effectuée dans un délai inférieur à 60 jours avant la date d'arrivée doit être payée intégralement lors de la réservation, sauf conditions plus favorables dont vous seriez le cas échéant informé. Les sommes versées d’avance constituent un à-valoir sur le prix total dû par le Client. Il sera déduit du montant total de la commande. Pour les clients réglant par mandat administratif, la réception du bon de commande valide la réservation. Une confirmation de votre réservation vous sera envoyée par mail, justifiant de ce fait la réservation. Dans ce cas, les conditions de facturation en cas d’annulation ou modification citées ci-après restent applicables.
L’ASPA se réserve le droit, en cas de non-respect des conditions de paiement figurant ci-dessus, de suspendre et/ou d'annuler la fourniture des Services commandés par le Client et l'exécution de ses obligations après mise en demeure restée sans effet.
La facturation sera établie sur l’effectif final repas inclus communiqué par vos soins dans un délai de 60 jours avant votre arrivée. Toute baisse d’effectif communiqué au-delà de ce délai ne sera pas pris en compte. Tout séjour entamé est à régler dans son intégralité, repas inclus.

ARTICLE 4 - MODALITES DE RESERVATION / FACTURATION POUR LES RESERVATIONS INDIVIDUELLES : Selon l'article L. 221-28 12° du Code de la consommation, le droit de rétractation n'est pas applicable aux prestations d'hébergement, de transport, de restauration et de loisirs fournis à une date ou selon une périodicité déterminée.

ARTICLE 5 - FOURNITURE DES PRESTATIONS : L’hébergement pourra être occupé à partir de 17 heures le jour de l’arrivée et devra être libéré pour 10 heures le jour du départ sauf conditions plus favorables dont vous seriez le cas échéant informé. Les hébergements seront rendus dans le même état de propreté qu’à la livraison. Toutes nos chambres sont non-fumeurs. L’ASPA se réserve le droit de demander une caution de garantie avant le séjour d’un montant de 300€. Cette caution ne sera pas restituée au client en cas d’odeur de tabac dans le bâtiment ou de dégradation du bien mis à disposition.

ARTICLE 6 - MODIFICATION, DE SEJOUR : Aucune réduction ne sera consentie dans le cas d’une arrivée retardée, d’un départ anticipé ou d’une modification du nombre de personnes 60 jours avant la. En cas d'annulation, retard ou interruption de séjour, vous devez nous le notifier soit par courrier ou par email. La date de réception de la notification détermine la date de modification/annulation. Un départ prématuré ne pourra donner lieu à un quelconque remboursement de la part de l’ASPA.
Si le Client ne se manifeste pas dans les 24 heures qui suivent la date d'arrivée indiquée sur la réservation, celle-ci devient nulle et l’ASPA peut disposer de son gîte. L'acompte et le solde du séjour, repas inclus restent dans ce cas acquis à l’ASPA.
La réservation est établie pour une capacité maximum de personnes. Si l’effectif du groupe visé par la réservation dépasse la capacité d'accueil, l’ASPA peut refuser les personnes supplémentaires. Toute modification ou rupture du contrat sera en conséquence considérée à
l'initiative du client.

ANNULATION HORS PANDEMIE
Par vos soins : Toute modification doit être validée par nos services et doit nous être notifiée par courriel ou courrier recommandée avec avis de réception ; elle prendra effet à la date de sa première présentation par les services postaux. Les sommes versées d’avance feront l’objet d’un remboursement total ou partiel selon le barème suivant :
• Si votre courriel/courrier est présenté plus de 60 jours avant votre arrivée, le montant de l'acompte versé, et, si applicable, les sommes versées au titre de l'assurance annulation restent acquis par l’ASPA.

•Si votre courrier est présenté moins de 60 jours avant la date de votre arrivée, la totalité des sommes versées au gîte lui restent acquises.
Pour obtenir un éventuel dédommagement, nous vous conseillons de souscrire une assurance annulation ou d'interruption de séjour lors de la réservation.
Par l’ASPA : En cas d’événements indépendants de notre volonté, nous pourrions être amenés à annuler une réservation que nous vous avions confirmée. Dans ce cas, nous vous en avertirons dans les meilleurs délais par courriel. Nous vous proposerons alors et selon disponibilités, un séjour équivalent avec des dates différentes. Si cette offre ne vous satisfaisait pas, l’intégralité des sommes versées vous serait remboursée ; aucune autre indemnité ne pourra être réclamée.

ANNULATION CAS DE PANDEMIE
En cas de fermeture totale ou partielle de l’établissement décidée par les pouvoirs publics, pendant les dates du séjour réservé/ de l’activité et dans la mesure où le Client est concerné directement par l’application de cette mesure, et qui n’est pas imputable à l’ASPA, le montant de l'acompte versé et, si applicable, les sommes versées au titre de l'assurance annulation restent acquis à l’ASPA, le surplus des sommes versées pour le séjour fera l’objet d’un avoir valable 24 mois.
En cas d’atteinte par l’infection à l’origine de la pandémie ou cas contact déclaré d’une des personnes nommées dans le séjour ou l’activité, remettant en cause ledit séjour/activité aux dates prévues, le montant de l'acompte versé et, si applicable, les sommes versées au titre de l'assurance annulation restent acquis à l’ASPA, le surplus des sommes versées pour le séjour fera l’objet d’un avoir valable 24 mois.
En cas d’impossibilité pour le Client de se déplacer alors que le gîte est ouvert (confinement, interdiction de déplacement, fermeture des frontières), le montant de l'acompte versé et, si applicable, les sommes versées au titre de l'assurance annulation restent acquis à l’ASPA, le surplus des sommes versées pour le séjour fera l’objet d’un avoir valable 24 mois.

ARTICLE 7 – DROIT A L’IMAGE - PROTECTION DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL
L’ASPA est autorisé à photographier, enregistrer ou filmer les clients et visiteurs éventuels pendant leur séjour et à exploiter lesdits images, dans le seul but d'assurer la promotion des activités de l’ASPA et ne pourra en aucun cas porter atteinte à la réputation des personnes photographiées. Cette autorisation est consentie à titre gratuit pour une durée indéterminée.

PROTECTION DES DONNEES : L’ASPA, met en œuvre des traitements de données à caractère personnel qui ont pour base juridique soit l'intérêt légitime (prospection, gestion de la relation clientèle et prospects, organisation, inscription et invitation à des évènements de l’ASPA, traitement, exécution, prospection, production, gestion, suivi des demandes et dossiers des clients) ; soit le respect d'obligations légales et réglementaires (prévention du blanchiment et du financement du terrorisme , lutte contre la corruption, facturation, comptabilité). L’ASPA ne conserve les données que pour la durée nécessaire aux opérations pour lesquelles elles ont été collectées ainsi que dans le respect de la réglementation en vigueur. Dans les conditions définies par la loi Informatique et libertés et le règlement européen sur la protection des données, les personnes physiques disposent d'un droit d'accès aux données les concernant, de rectification, d'interrogation, de limitation, de portabilité, d'effacement. Les personnes concernées par les traitements mis en œuvre disposent également d'un droit de s'opposer à tout moment à un traitement des données à caractère personnel ayant comme base juridique l'intérêt légitime de l’ASPA, ainsi que d'un droit d'opposition à la prospection commerciale. Elles disposent également du droit de définir des directives générales et particulières définissant la manière dont elles entendent que soient exercés, après leur décès, les droits mentionnés ci-dessus, par courrier électronique à l'adresse suivante : contact@aspanet.net ou par courrier postal à l'adresse suivante : Gite de l’ASPA – 3 rue du clocher 84390 Saint-Christol accompagné d'une copie d'un titre d'identité signé. Les personnes concernées disposent du droit d'introduire une réclamation auprès de la CNIL.

ARTICLE 8 - CONDITIONS DE SEJOUR :
REGIMES ALIMENTAIRES : Les allergies alimentaires médicalement avérées devront nous être impérativement signalées a minima 15 jours avant le séjour. Nous proposerons une alternative au menu habituel proposé. A défaut d’information, l’entière responsabilité incombe à l’organisateur du groupe. Nous fournissons sur simple demande la liste des allergènes contenus dans les menus proposés. Nous nous dédouanons de toutes responsabilités dans l’hypothèse où un aliment toucherait un allergène pendant la préparation. Les régimes pour convenance personnelle devront nous être signalés 15 jours à l'avance. Nous proposerons une alternative au menu habituel proposé. A défaut d’information préalable dans le délai imparti, des menus adaptés ne pourront pas être systématiquement proposés.

DEGRADATION / NUISANCE : Le client devra régler les dommages causés directement à l’ASPA. Toute dégradation de biens appartenant à l’ASPA sera facturée à la valeur d’achat. L’ASPA ne peut être tenu pour responsable de vols ou de dégradations de biens propres des Clients dans ses locaux. Les locaux de l’ASPA sont non-fumeurs. Le Client devra respecter le caractère paisible des locaux de l’ASPA et en faire usage conformément à la destination des lieux. L’ASPA peut exiger un forfait de ménage si les locaux sont laissés dans un état qui sera jugé non convenable. En cas de détérioration de sol, literie, sommier, porte, l’ASPA exigera le remboursement des dégâts avec un forfait minimum de 500€ pour remise en état et pour l’incapacité de pouvoir recevoir de la clientèle dans les locaux.

ANIMAUX : Les animaux domestiques sont acceptés, sous la responsabilité de leurs maîtres. Leur tenue en laisse est obligatoire. Les maîtres ont l'obligation de veiller à ce qu'ils n'aboient pas et ne détériorent pas les biens contenus dans les locaux de l’ASPA. Ils ne doivent en aucun cas rester seuls dans les locaux. Les chiens de 1ere et 2ème catégorie sont interdits.

ASSURANCES : L’ASPA est assurée pour ses activités. Toutefois, il est conseillé au Client de souscrire une assurance couvrant toutes personnes participant au séjour et /ou activités que nous proposons. L’ASPA ne pourra être tenue responsable ni pénalement, ni civilement en cas d’incident survenu lors de nos prestations et non imputable à la responsabilité des salariés et prestataires de services de l’ASPA.

ARTICLE 9 - ACCEPTATION DU CLIENT : Le Client reconnait avoir eu communication, d'une manière lisible et compréhensible, des présentes CGV et de toutes les informations et renseignements visés aux articles L 111-1 à L111-7 du code de la consommation, outre les informations requises en application de l’arrêté du 22 octobre 2008 relatif à l’information préalable du consommateur sur les caractéristiques des hébergements locatifs en hôtellerie de plein air et en particulier : les caractéristiques essentielles des Services, compte tenu du support de communication utilisé et des Services concernés; le prix des Services et des frais annexes; les informations relatives à l'identité du Prestataire, à ses coordonnées postales, téléphoniques et électroniques, et à ses activités, si elles ne ressortent pas du contexte; les informations relatives aux garanties légales et contractuelles et à leurs modalités de mise en œuvre; les fonctionnalités du contenu numérique et, le cas échéant, à son interopérabilité; la possibilité de recourir à une médiation conventionnelle en cas de litige; les informations relatives, aux modalités de résiliation et autres conditions contractuelles importantes. Le fait pour une personne physique (ou morale), de commander ou de régler l’acompte puis le solde des services commandés ou d’occuper un locatif emporte adhésion et acceptation pleine et entière des présentes CGV, ce qui est expressément reconnu par le Client, qui renonce, notamment, à se prévaloir de tout document contradictoire, qui serait inopposable au Prestataire.

ARTICLE 10 - ACTIVITE DE PLEINE NATURE : La participation financière liée aux prestations sportives prévoit l’encadrement par un Moniteur Brevet d’Etat, l’Assurance, la mise à disposition du Matériel spécifique aux normes C.E. et E.P.I. Nos activités ne sont pas des activités à "haut risque", toutefois certaines demandent une implication de chaque participant. Tout est mis en place pour la sécurité des personnes. Tout problème physique, d’un ou des participants, doit nous être signalé avant le début des activités. Pour toute activité aquatique, les participants devront savoir nager. Chacun doit être conscient et est responsable de son état physique. Dans tous les cas, les moniteurs, forts de leur expérience, se réservent le droit d'interrompre toute activité sur le terrain. Pour des raisons indépendantes de notre volonté ou des circonstances extraordinaires ou des raisons tenant à la sécurité des personnes, l’ASPA peut exceptionnellement être contraint de modifier ou de reporter ses prestations. Ces modifications seront portées à la connaissance du client dès lors qu’il aura réservé la prestation concernée. Nous communiquerons alors ses disponibilités afin de convenir d’une date de report pour votre activité.

Le solde des activités est à régler 30 jours avant leur tenue. Toute annulation de réservation de la part du client qui interviendrait moins de 15 jours avant la date de réalisation de l’activité entraînera la perte des frais engagés.
L’ASPA se réserve le droit d’annuler toute activité pour des raisons de sécurité ou météorologiques lesquelles restent à l’appréciation du moniteur. En cas de météo défavorable sur le lieu de l'activité, l'annulation reste à l'appréciation des Guides. Toute annulation de notre part implique le remboursement total des sommes versées ou le report de l’activité à une autre date selon votre convenance. Le non déroulement de l'activité pour des raisons météorologiques ou indépendantes de notre fait est sans effet sur l’exigibilité des frais facturés au titre des autres services commandés (hébergement, repas) et aucun frais annexe engagés pour se rendre sur le lieu de l'activité (voyage, hébergement, etc.) ne fera l’objet d’un remboursement.

ARTICLE 10 : : LITIGE – MEDIATION DE LA CONSOMMATION : Tout litige né de l’application du présent contrat relève de la compétence exclusive du tribunal judiciaire d’Avignon. La loi française est seule applicable.
En cas de litige entre le Client et l’ASPA, ceux-ci s’efforceront de le résoudre à l’amiable (le Client adressera une réclamation écrite auprès de l’ASPA).
A défaut d’accord amiable ou en l’absence de réponse de l’ASPA dans un délai raisonnable d’un (1) mois, le Client consommateur au sens de l’article L.133-4 du code de la consommation a la possibilité de saisir gratuitement, si un désaccord subsiste, le médiateur compétent inscrit sur la liste des médiateurs établie par la Commission d’évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation en application de l’article L.615-1 du code de la consommation, à savoir :
La Société Médiation Professionnelle
www.mediateur-consommation-smp.fr
24 rue Albert de Mun - 33000 Bordeaux

Renseignements et réservations

3 rue du Clocher
84390 Saint Christol
04 90 05 01 02
contact@aspanet.net

Agréments

Hébergement DDCS : 841071003
Activités DDCS : 84 107 735 01
Education Nationale
Site web éco-concu
Hébergement web écologique
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